CBSA

Chapitre 43Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

4 positions
  • 4301Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03.
  • 4302Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03.
    • 4302.1Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées :
    • 4302.20.00.00Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
    • 4302.30Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
      • 4302.30.10.00Nappes, nappettes et carrés en peaux de chèvre du Tibet; Nappes en peaux de lapins ou de lièvres
      • 4302.30.90.00Autres
  • 4303Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.
  • 4304.00.00.00Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.