CBSA

Chapitre 42Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de oyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

5 positions

4201.00Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.
- 4201.00.10.00Selles de modèle anglais
- 4201.00.90Autres
  - 4201.00.90.10Selles pour chevaux
  - 4201.00.90.80Sellerie et harnais, y compris les parties et accessoires, à l'exclusion des selles
  - 4201.00.90.90Autres
4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.
- 4202.1Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires :
  - 4202.11.00.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  - 4202.12À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
    4202.12.10.00À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
    4202.12.90.00Autres
  - 4202.19.00.00Autres
- 4202.2Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée :
  - 4202.21.00.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  - 4202.22À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
    4202.22.10.00À surface extérieure en matières textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
    4202.22.90Autres
    4202.22.90.10En feuilles de matières plastiques
    4202.22.90.20En matières textiles
  - 4202.29.00.00Autres
- 4202.3Articles de poche ou de sac à main :
  - 4202.31.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
    4202.31.00.10Portefeuilles ou porte-billets
    4202.31.00.90Autres
  - 4202.32À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
    4202.32.10À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
    4202.32.10.10Portefeuilles ou porte-billets
    4202.32.10.2Étuis à cigares, cigarettes ou pipes; Blagues à tabac :
    4202.32.10.21Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    4202.32.10.29Autres
    4202.32.10.90Autres
    4202.32.90Autres
    4202.32.90.10Portefeuilles ou porte-billets
    4202.32.90.2Étuis à cigares, cigarettes ou pipes; Blagues à tabac :
    4202.32.90.21Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    4202.32.90.29Autres
    4202.32.90.90Autres
  - 4202.39.00.00Autres
- 4202.9Autres :
  - 4202.91À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
    4202.91.10.00Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf
    4202.91.20.00Sacs à outils, havresacs et sacs à dos
    4202.91.90.00Autres
  - 4202.92À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
    4202.92.10.00Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf
    4202.92.20Sacs à outils, havresacs et sacs à dos
    4202.92.20.10Sacs à outils
    4202.92.20.90Autres
    4202.92.90.00Autres
  - 4202.99Autres
    4202.99.10.00Étuis conçus pour les cloches d'église
    4202.99.90.00Autres
4203Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.
- 4203.10.00Vêtements
  - 4203.10.00.10Manteaux et cabans
  - 4203.10.00.3Blousons et articles similaires :
    4203.10.00.31Pour hommes ou garçonnets
    4203.10.00.32Pour femmes ou fillettes
  - 4203.10.00.5Vestons :
    4203.10.00.51Pour hommes ou garçonnets
    4203.10.00.52Pour femmes ou fillettes
  - 4203.10.00.90Autres
- 4203.2Gants, mitaines et moufles :
  - 4203.21.00Spécialement conçus pour la pratique de sports
    4203.21.00.10Baseball
    4203.21.00.90Autres
  - 4203.29Autres
    4203.29.10.00Gants de chèvre (y compris le chevreau) et/ou de mouton à poils
    4203.29.90Autres
    4203.29.90.10De travail ou pour usages spéciaux
    4203.29.90.9Autres :
    4203.29.90.91Pour hommes ou garçonnets
    4203.29.90.92Pour femmes ou fillettes
- 4203.30.00.00Ceintures, ceinturons et baudriers
- 4203.40.00.00Autres accessoires du vêtement
4205.00.00.00Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.
4206.00Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.
- 4206.00.10.00Cordes en boyaux
- 4206.00.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.