Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. › Autres › Mélanges d'acides aminés et mélanges d'acides aminés hydrolysats de protéines, avec ou sans addition de minéraux, de graisses ou de carbohydrates, qui sont spécialement composés pour les personnes souffrant de troubles d'acides aminés; Extraits de foie, extraits hypophysaires, émulsions d'huile de soya fractionnée, solutions de dextrose (glucose) et solutions de levulose (fructose), préparées en vue d'être administrées par voie parentérale :
Acides aminés
- Code
- 3004.90.00.11
- Niveau
- 10 chiffres
- Chapitre
- Produits pharmaceutiques
- Section
- Section 06
- Unité
- -
- Taux NPF
- En fr.
Une cellule vide signifie que ce traitement ne s'applique pas à cette marchandise — pas qu'elle entre en franchise sous ce régime. Le bénéfice d'un traitement préférentiel dépend de l'origine et de la preuve fournie.
Taux de base
- NPF
- En fr.
- Tarif général
- 35 %
Tarif de la nation la plus favorisée : le taux par défaut pour les marchandises originaires d'un pays qui y a droit.
Tarif général : le taux résiduel, appliqué aux marchandises originaires d'un pays qui ne bénéficie d'aucun autre traitement tarifaire.
Accords commerciaux
- TAU
- —
- TNZ
- —
- TÉU
- En fr.
- TMX
- En fr.
- TACI
- En fr.
- TC
- En fr.
- TCR
- En fr.
- TI
- En fr.
- TN
- En fr.
- TSL
- En fr.
- TP
- En fr.
- TCOL
- En fr.
- TJ
- En fr.
- TPA
- En fr.
- THN
- En fr.
- TKR
- En fr.
- TCUE
- En fr.
- TUA
- En fr.
- TPTGP
- En fr.
- TUK
- En fr.
Tarif de l'Australie.
Tarif de la Nouvelle-Zélande.
Tarif des États-Unis, au titre de l'ACEUM. Le tarif de l'Union européenne est le TCUE, pas celui-ci.
Tarif du Mexique, au titre de l'ACEUM.
Tarif de l'Accord de libre-échange Canada-Israël.
Tarif du Chili.
Tarif du Costa Rica.
Tarif de l'Islande, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Norvège, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Suisse-Liechtenstein, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif du Pérou.
Tarif de la Colombie.
Tarif de la Jordanie.
Tarif du Panama.
Tarif du Honduras.
Tarif de la Corée.
Tarif Canada-Union européenne, au titre de l'AECG.
Tarif de l'Ukraine.
Tarif du Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP). Distinct du TPAC, qui vise les pays antillais du Commonwealth.
Tarif du Royaume-Uni.
Régimes de préférence
- TPAC
- En fr.
- TPDM
- En fr.
- TPG
- En fr.
Tarif des pays antillais du Commonwealth : régime de préférence unilatéral, à ne pas confondre avec le TPTGP.
Tarif des pays les moins développés : régime de préférence unilatéral, plus favorable que le tarif de préférence général.
Tarif de préférence général : régime de préférence unilatéral accordé aux pays en développement admissibles.
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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