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Chapitre 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

4 positions

2401Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.
- 2401.10Tabacs non écôtés
  - 2401.10.10.00Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares
  - 2401.10.9Autres :
    2401.10.91.00Du type turc
    2401.10.99.00Autres
- 2401.20Tabacs partiellement ou totalement écôtés
  - 2401.20.10.00Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares
  - 2401.20.90Autres
    2401.20.90.20De Virginie, séchés à l'air chaud
    2401.20.90.90Autres
- 2401.30.00.00Déchets de tabac
2402Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
- 2402.10.00Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
  - 2402.10.00.10Cigares roulés à la main
  - 2402.10.00.90Autres
- 2402.20.00.00Cigarettes contenant du tabac
- 2402.90.00.00Autres
2403Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.
- 2403.1Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion :
  - 2403.11.00.00Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
  - 2403.19.00Autres
    2403.19.00.2À cigarette :
    2403.19.00.21Emballé
    2403.19.00.22Non emballé
    2403.19.00.9Autres :
    2403.19.00.91Emballé
    2403.19.00.92Non emballé
- 2403.9Autres :
  - 2403.91Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
    2403.91.10Du type utilisé comme tabac de cape
    2403.91.10.10Emballé
    2403.91.10.20Non emballé
    2403.91.20Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares
    2403.91.20.10Emballées
    2403.91.20.20Non emballées
    2403.91.90Autres
    2403.91.90.10Emballés
    2403.91.90.20Non emballés
  - 2403.99Autres
    2403.99.10Tabac à priser
    2403.99.10.10Emballé
    2403.99.10.20Non emballé
    2403.99.20.00Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac
    2403.99.90Autres
    2403.99.90.10Emballés
    2403.99.90.20Non emballés
2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
- 2404.1Produits destinés à une inhalation sans combustion :
  - 2404.11Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
    2404.11.00.00—
    2404.11.10.00Contenant du tabac homogénéise ou reconstitué
    2404.11.90.00Autres du tabac
  - 2404.12.00.00Autres, contenant de la nicotine
  - 2404.19.00.00Autres
- 2404.9Autres :
  - 2404.91.00Pour une application orale
    2404.91.00.10Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine
    2404.91.00.90Autres
  - 2404.92.00.00Pour une application percutanée
  - 2404.99.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.