Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). › Fruits; Écorces de fruits
Cerises :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 2006.00.10.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2006.00.10.12 | Conditionnées pour la vente au détail | 9,5 % |
| 2006.00.10.19 | Autres | 9,5 % |
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