Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. › Autres légumes et mélanges de légumes : › Autres
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 2005.99.90.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2005.99.90.91 | Salades | 8 % |
| 2005.99.90.98 | Autres mélanges de légumes | 8 % |
| 2005.99.90.99 | Autres | 8 % |
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