Tarif des douanes du Canada

Code SH 200599209Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. › Autres légumes et mélanges de légumes : › Autres › Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres)

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
2005.99.20.9
Niveau
9 chiffres
Section
Section 04
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
2005.99.20.92ÉpinardsEn fr.
2005.99.20.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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