Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. › Autres : › Additionnés d'aromatisants ou de colorants › Autres
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 1701.91.90.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Sucres et sucreries
- Section
- Section 04
- Unité
- TNE
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 1701.91.90.91 | Conditionnés pour la vente au détail | 30,86 $/tonne métrique |
| 1701.91.90.99 | Autres | 30,86 $/tonne métrique |
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