Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. › Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : › Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) › Autres
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 1604.14.90.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 1604.14.90.91 | En flocons, en conserve ou en pots de verre | 7 % |
| 1604.14.90.99 | Autres | 7 % |
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