Tarif des douanes du Canada

Code SH 120991109Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Graines, fruits et spores à ensemencer. › Autres : › Graines de légumes › En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
1209.91.10.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Section
Section 02
Unité
KGM
Contient 8 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
1209.91.10.91ÉpinardsEn fr.
1209.91.10.92Choux-fleursEn fr.
1209.91.10.93ChouxEn fr.
1209.91.10.94PanaisEn fr.
1209.91.10.95CélerisEn fr.
1209.91.10.96PersilsEn fr.
1209.91.10.97NavetsEn fr.
1209.91.10.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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