Section II

Produits du règne végétal

Les notes de section font partie de la législation tarifaire : elles priment sur les intitulés et décident du classement.

Notes de section

Les notes
font loi.

Notes. 1. Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Chapitres de la section

Chapitre
par chapitre.

Chapitre 06Plantes vivantes et produits de la floricultureChapitre 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentairesChapitre 08Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melonsChapitre 09Café, thé, maté et épicesChapitre 10CéréalesChapitre 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de fromentChapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourragesChapitre 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétauxChapitre 14Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs