CBSA

Chapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

14 positions

1201Fèves de soja, même concassées.
- 1201.10.00.00De semence
- 1201.90.00Autres
  - 1201.90.00.10Pour l'extraction d'huile
  - 1201.90.00.90Autres
1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
- 1202.30.00.00De semence
- 1202.4Autres :
  - 1202.41.00.00En coques
  - 1202.42Décortiquées, même concassées
    1202.42.10.00Arachides, mondées
    1202.42.90.00Autres
1203.00.00.00Coprah.
1204.00.00.00Graines de lin, même concassées.
1205Graines de navette ou de colza, même concassées.
- 1205.10.00Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
  - 1205.10.00.10À ensemencer
  - 1205.10.00.20Pour l'extraction d'huile
  - 1205.10.00.90Autres
- 1205.90.00.00Autres
1206.00.00Graines de tournesol, même concassées.
- 1206.00.00.10À ensemencer
- 1206.00.00.20Pour l'extraction d'huile
- 1206.00.00.3Pour alimentation humaine :
  - 1206.00.00.31En coques
  - 1206.00.00.32Sans coques
- 1206.00.00.90Autres
1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
- 1207.10.00.00Noix et amandes de palmiste
- 1207.2Graines de coton :
  - 1207.21.00.00De semence
  - 1207.29.00.00Autres
- 1207.30.00.00Graines de ricin
- 1207.40.00.00Graines de sésame
- 1207.50.00.00Graines de moutarde
- 1207.60.00.00Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
- 1207.70.00.00Graines de melon
- 1207.9Autres :
  - 1207.91.00.00Graines d'oeillette ou de pavot
  - 1207.99.00Autres
    1207.99.00.1Graines de chanvre :
    1207.99.00.11À ensemencer
    1207.99.00.19Autres
    1207.99.00.90Autres
1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.
- 1208.10.00.00De fèves de soja
- 1208.90.00.00Autres
1209Graines, fruits et spores à ensemencer.
- 1209.10.00.00Graines de betteraves à sucre
- 1209.2Graines fourragères :
  - 1209.21.00.00De luzerne
  - 1209.22.00De trèfle (Trifolium spp.)
    1209.22.00.10Rouge
    1209.22.00.20Mélilot
    1209.22.00.30Blanc
    1209.22.00.90Autres
  - 1209.23.00De fétuque
    1209.23.00.10Rouge rampante
    1209.23.00.40Élevée
    1209.23.00.90Autres
  - 1209.24.00Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
    1209.24.00.10Certifiées
    1209.24.00.90Autres
  - 1209.25.00De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
    1209.25.00.10Annuel
    1209.25.00.20Vivace
  - 1209.29.00.00Autres
- 1209.30Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
  - 1209.30.10.00En paquets d'un poids de moins de 25 g chacun
  - 1209.30.20.00En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun
- 1209.9Autres :
  - 1209.91Graines de légumes
    1209.91.10En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun
    1209.91.10.10Tomates
    1209.91.10.20Concombres
    1209.91.10.30Citrouilles
    1209.91.10.40Oignons
    1209.91.10.50Carottes
    1209.91.10.60Brocolis
    1209.91.10.70Radis
    1209.91.10.80Laitues
    1209.91.10.9Autres :
    1209.91.10.91Épinards
    1209.91.10.92Choux-fleurs
    1209.91.10.93Choux
    1209.91.10.94Panais
    1209.91.10.95Céleris
    1209.91.10.96Persils
    1209.91.10.97Navets
    1209.91.10.99Autres
    1209.91.90.00Autres
  - 1209.99Autres
    1209.99.10Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores
    1209.99.10.10Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8
    1209.99.10.2Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores :
    1209.99.10.21Tabac
    1209.99.10.22Melons
    1209.99.10.29Autres
    1209.99.20.00Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun
1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.
- 1210.10.00.00Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
- 1210.20.00Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
  - 1210.20.00.10Cônes de houblon sous forme de pellets
  - 1210.20.00.90Autres
1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
- 1211.20Racines de ginseng
  - 1211.20.10.00Tisanes en sachets en portion individuelle
  - 1211.20.90.00Autres
- 1211.30.00.00Coca (feuille de)
- 1211.40.00.00Paille de pavot
- 1211.50.00.00Éphédra
- 1211.60Écorce de cerisier africain (Prunus africana)
  - 1211.60.10.00Tisanes en sachets en portion individuelle
  - 1211.60.90.00Autres
- 1211.90Autres
  - 1211.90.10Tisanes en sachets en portion individuelle
    1211.90.10.10Certifiées biologiques
    1211.90.10.20Non certifiées biologiques
  - 1211.90.90Autres
    1211.90.90.10Écorces, des types utilisés principalement en médecine
    1211.90.90.20Racines, des types utilisés principalement en médecine
    1211.90.90.50Cannabis
    1211.90.90.60Autres herbes
    1211.90.90.70Autres graines
    1211.90.90.90Autres
1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
- 1212.2Algues :
  - 1212.21.00.00Destinées à l'alimentation humaine
  - 1212.29.00.00Autres
- 1212.9Autres :
  - 1212.91.00.00Betteraves à sucre
  - 1212.92.00.00Caroubes
  - 1212.93.00.00Cannes à sucre
  - 1212.94.00.00Racines de chicorée
  - 1212.99.00.00Autres
1213.00.00.00Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
- 1214.10.00.00Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne
- 1214.90.00Autres
  - 1214.90.00.10Luzerne, séchée, en balles ou en vrac
  - 1214.90.00.20Autres foins, séchés, en balles ou en vrac
  - 1214.90.00.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.