Tarif des douanes du Canada

Code SH 100590001Céréales

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Maïs. › Autre

Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
1005.90.00.1
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Céréales
Section
Section 02
Unité
TNE
Contient 4 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
1005.90.00.11É.-U. no 1En fr.
1005.90.00.12É.-U. no 2En fr.
1005.90.00.13É.-U. no 3En fr.
1005.90.00.19AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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