CBSA

Chapitre 10Céréales

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

8 positions

1001Froment (blé) et méteil.
- 1001.1Froment (blé) dur :
  - 1001.11De semence
    1001.11.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1001.11.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1001.19Autres
    1001.19.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1001.19.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1001.9Autres :
  - 1001.91De semence
    1001.91.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1001.91.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1001.99Autres
    1001.99.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1001.99.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
1002Seigle.
- 1002.10.00.00De semence
- 1002.90.00.00Autres
1003Orge.
- 1003.10De semence
  - 1003.10.1Pour le maltage :
    1003.10.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1003.10.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1003.10.9Autres :
    1003.10.91.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1003.10.92.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1003.90Autres
  - 1003.90.1Pour le maltage :
    1003.90.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1003.90.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1003.90.9Autres :
    1003.90.91.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1003.90.92.00Au-dessus de l'engagement d'accès
1004Avoine.
- 1004.10.00.00De semence
- 1004.90.00.00Autres
1005Maïs.
- 1005.10.00De semence
  - 1005.10.00.10Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata)
  - 1005.10.00.90Autres
- 1005.90.00Autre
  - 1005.90.00.1Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) :
    1005.90.00.11É.-U. no 1
    1005.90.00.12É.-U. no 2
    1005.90.00.13É.-U. no 3
    1005.90.00.19Autres
  - 1005.90.00.9Autres :
    1005.90.00.91Maïs à éclater
    1005.90.00.99Autres
1006Riz.
- 1006.10.00.00Riz en paille (riz paddy)
- 1006.20.00Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
  - 1006.20.00.10Grain long
  - 1006.20.00.20Grain moyen
  - 1006.20.00.30Grain court
  - 1006.20.00.40Mélanges des grains susmentionnés
- 1006.30.00Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
  - 1006.30.00.1Étuvé :
    1006.30.00.11Grain long
    1006.30.00.19Autres, comprenant les mélanges
  - 1006.30.00.9Autres :
    1006.30.00.91Grain long
    1006.30.00.92Grain moyen
    1006.30.00.93Grain court
    1006.30.00.94Mélanges des grains susmentionnés
- 1006.40.00.00Riz en brisures
1007Sorgho à grains.
- 1007.10.00.00De semence
- 1007.90.00.00Autres
1008Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.
- 1008.10.00.00Sarrasin
- 1008.2Millet :
  - 1008.21.00.00De semence
  - 1008.29.00.00Autres
- 1008.30.00.00Alpiste
- 1008.40.00.00Fonio (Digitaria spp.)
- 1008.50.00.00Quinoa (Chenopodium quinoa)
- 1008.60.00.00Trirticale
- 1008.90.00Autres céréales
  - 1008.90.00.10Riz sauvage
  - 1008.90.00.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.