CBSA

Chapitre 9Café, thé, maté et épices

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 9 couvre le café, le thé, le maté et les épices à l'état brut ou simplement transformé : torréfié, décaféiné, broyé, moulu. Le café décaféiné reste en 0901 ; la décaféination n'est pas une préparation.

Le piège est le seuil de préparation. Dès qu'un produit devient un extrait, un essence ou un concentré — un café soluble, un thé instantané — il quitte ce chapitre pour le 2101. Les succédanés de café sans café relèvent également du chapitre 21, tandis qu'un mélange contenant du café reste ici. Les mélanges d'épices restent en 0910 tant qu'ils ne sont pas des préparations composées.

10 positions

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.