Tarif des douanes du Canada

Code SH 090230901Café, thé, maté et épices

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Thé, même aromatisé. › Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg › Autres

Non décaféiné :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
0902.30.90.1
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Café, thé, maté et épices
Section
Section 02
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
0902.30.90.11Certifié biologiqueEn fr.
0902.30.90.12Non certifié biologiqueEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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