Tarif des douanes du Canada

Code SH 030771002Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. › Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) : › Vivants, frais ou réfrigérés

Autres clams (palourdes) :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
0307.71.00.2
Niveau
9 chiffres
Section
Section 01
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
0307.71.00.21Dans leur coquilleEn fr.
0307.71.00.29AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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