Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. › De volailles de l'espèce Gallus domesticus : › Morceaux et abats, congelés › Autres : › Dans les limites de l'engagement d'accès
Abats :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 0207.14.91.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Viandes et abats comestibles
- Section
- Section 01
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 0207.14.91.41 | Pieds | 5 % mais pas moins de 4,74 ¢/kg ou plus de 9,48 ¢/kg |
| 0207.14.91.49 | Autres | 5 % mais pas moins de 4,74 ¢/kg ou plus de 9,48 ¢/kg |
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