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Chapitre 96Ouvrages divers

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  • 9601
    • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillé...

    • 960190

      Sous-position 960190

      • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces...

      • 96019090
        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvra...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvr...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ou...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvr...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en c...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés...

        • Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces mati...

  • 9602
    • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrag...

    • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillé...

    • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et...

    • 96020090
      • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres...

      • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dén...

      • Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages...

  • 9603
    • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de b...

    • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutch...

    • 960329

      Sous-position 960329

      • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caou...

      • 96032990
        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caout...

        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclett...

    • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosser...

    • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampon...

    • 960350

      Sous-position 960350

      • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tam...

      • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour art...

    • 960390

      Sous-position 960390

      • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparée...

      • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumea...

      • 96039090
        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour a...

        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées...

        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosse...

        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têt...

        • Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeau...

  • Tamis et cri...

  • Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la...

  • 9606
    • Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons...

    • Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-press...

    • Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pr...

    • Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de...

    • Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pres...

  • 9607
    • Fermetures à glissière et leurs parties., Fermetu...

    • Fermetures à glissière et leurs parti...

    • 960720

      Sous-position 960720

      • Fermetures à glissière et leurs parties., Parties...

      • Fermetures à glissière et le...

  • 9608
    • 960810

      Sous-position 960810

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume...

    • 960820

      Sous-position 960820

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compri...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et a...

    • 960830

      Sous-position 960830

      • 96083010
        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y comp...

        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et...

      • 96083090
        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parti...

        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte...

    • 960840

      Sous-position 960840

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles si...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; port...

    • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et arti...

    • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et arti...

    • 960891

      Sous-position 960891

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et a...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compr...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simi...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; par...

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon...

    • 960899

      Sous-position 960899

      • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et...

      • 96089990
        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et artic...

        • Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume...

  • 9609
    • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains...

    • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à...

    • 960990

      Sous-position 960990

      • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à...

      • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à...

      • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire o...

      • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craie...

      • Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains...

  • 9610
    • Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadr...

    • Ardoises et tableaux pour l’écriture...

  • Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l’i...

  • 9612
    • Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des e...

    • Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des e...

  • 9613
    • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, e...

    • 961320

      Sous-position 961320

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les...

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres q...

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs...

    • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électr...

    • 961390

      Sous-position 961390

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les p...

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs par...

      • Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou élect...

  • 9614
    • Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fu...

    • 96140090
      • Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties., autres :, fu...

      • Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fum...

  • 9615
    • Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure...

    • Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similair...

    • Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondu...

  • 9616
    • 961610

      Sous-position 961610

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  • 9619
    • 96190010
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    • 96190020
      • Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières., autres, serviettes ...... et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouat...

      • Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières., autres, serviettes ...... et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similai...

      • Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières., autres, servi...

    • 96190031
      • Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières., autre...

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    • 96190090
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  • 9620
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