CBSA

Chapitre 96Ouvrages divers

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

20 positions
  • 9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
  • 9602.00Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
    • 9602.00.10Cire gaufrée en rayons pour ruches; Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques; Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie
    • 9602.00.90.00Autres
  • 9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
    • 9603.10Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
    • 9603.2Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :
    • 9603.30Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
    • 9603.40Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
    • 9603.50.00.00Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
    • 9603.90Autres
  • 9604.00.00.00Tamis et cribles, à main.
  • 9605.00.00.00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.
  • 9606Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.
  • 9607Fermetures à glissière et leurs parties.
  • 9608Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09.
  • 9609Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.
  • 9610.00.00.00Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.
  • 9611.00.00.00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
  • 9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.
    • 9612.10Rubans encreurs
      • 9612.10.10.00Devant servir utilisés dans des machines pour empqueter les fruits frais ou les légumes frais
      • 9612.10.20.00Autres, tissés, en fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception de ceux dont la largeur est inférieure à 30 mm et placés en permanence dans des cartouches
      • 9612.10.30.00Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles
      • 9612.10.90.00Autres
    • 9612.20.00.00Tampons encreurs
  • 9613Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
  • 9614.00Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
    • 9614.00.1Pipes et têtes de pipes :
      • 9614.00.11.00Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
      • 9614.00.19.00Autres
    • 9614.00.90.00Autres
  • 9615Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties.
  • 9616Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
    • 9616.10.00.00Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
    • 9616.20.00.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
  • 9617.00.00.00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).
  • 9618.00.00.00Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.
  • 9619.00Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.
    • 9619.00.10.00Caleçons, culottes et slips pour incontinence, couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés
    • 9619.00.2Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés :
    • 9619.00.9Autres :
  • 9620.00Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
    • 9620.00.10.00Pour jumelles ou télescopes de la position 90.05; Pour caméras cinématographiques; Pour marchandises des positions 84.71, 85.17 ou 85.21; Pour instruments et appareils d'arpentage, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
    • 9620.00.2Pour caméras photographiques :
    • 9620.00.30.00Pour longues-vues; Pour autres instruments d'astronomie
    • 9620.00.40.00Pour autres machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90
    • 9620.00.9Autres :

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.