CBSA

Chapitre 92Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

7 positions
  • 9201Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.
  • 9202Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).
  • 9205Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie.
  • 9206.00Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple).
    • 9206.00.10Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées
    • 9206.00.90.00Autres
  • 9207Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).
  • 9208Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche.
  • 9209Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.
    • 9209.30Cordes harmoniques
      • 9209.30.10.00D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
      • 9209.30.90.00Autres
    • 9209.9Autres :
      • 9209.91Parties et accessoires de pianos
        • 9209.91.10.00Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs (« ifter wires »), fils de marteaux et châssis de piano
        • 9209.91.90.00Autres
      • 9209.92Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02
        • 9209.92.10Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
          • 9209.92.10.10Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet
          • 9209.92.10.20Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
        • 9209.92.20.00Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier
      • 9209.94Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07
        • 9209.94.10.00Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques; Parties des carillons devant être utilisés dans les églises
        • 9209.94.90.00Autres
      • 9209.99Autres
        • 9209.99.10.00Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
        • 9209.99.20.00Mécanismes de boîtes à musique
        • 9209.99.30.00Métronomes et diapasons
        • 9209.99.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.