CBSA

Chapitre 91Horlogerie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

14 positions
  • 9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
  • 9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01.
  • 9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
  • 9104.00.00.00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
  • 9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
  • 9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
  • 9107.00Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
    • 9107.00.10.00Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils
    • 9107.00.90.00Autres
  • 9108Mouvements de montres, complets et assemblés.
  • 9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
  • 9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
  • 9111Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
  • 9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
  • 9113Bracelets de montres et leurs parties.
  • 9114Autres fournitures d'horlogerie.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.