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Chapitre 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

9 positions
  • 8601Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.
  • 8602Autres locomotives et locotracteurs; tenders.
  • 8603Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04.
  • 8604.00Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).
    • 8604.00.10.00Régaleuses à ballast; Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques; Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées; Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production; Débroussailleuses sur rails; Traveleuses; Chasse-neige; Chariots à matériel; Grues à traverses; Grues à rails
    • 8604.00.90.00Autres
  • 8605.00.00.00Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04).
  • 8606Wagons pour le transport sur rail de marchandises.
  • 8607Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.
    • 8607.1Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties :
      • 8607.11.00.00Bogies et bissels de traction
      • 8607.12.00.00Autres bogies et bissels
      • 8607.19Autres, y compris les parties
        • 8607.19.1Essieux :
          • 8607.19.11.00Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées
          • 8607.19.19.00Autres
        • 8607.19.2Roues, avec ou sans essieux :
          • 8607.19.21.00Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro); Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Forgées, devant servir à la fabrication ou à la production d’essieux montés
          • 8607.19.29.00Autres
        • 8607.19.30.00Parties d'essieux ou de roues
        • 8607.19.40.00Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés
        • 8607.19.50Parties de bogies ou bissels
          • 8607.19.50.30Pour véhicules de voies ferrées, non autopropulsés
          • 8607.19.50.40Pour locomotives et les autres véhicules de voies ferrées, autopropulsés
    • 8607.2Freins et leurs parties :
      • 8607.21Freins à air comprimé et leurs parties
        • 8607.21.10.00Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide
        • 8607.21.20.00Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées
        • 8607.21.90Autres
      • 8607.29Autres
        • 8607.29.10.00Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide
        • 8607.29.90.00Autres
    • 8607.30Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
      • 8607.30.10.00Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises
      • 8607.30.90.00Autres
    • 8607.9Autres :
      • 8607.91.00.00De locomotives ou de locotracteurs
      • 8607.99Autres
        • 8607.99.1De véhicules pour voies ferrées autopropulsés :
          • 8607.99.11Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries
          • 8607.99.19.00Autres
        • 8607.99.20.00De véhicules pour voies ferrées non autopropulsés
  • 8608.00Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.
    • 8608.00.10.00Butoirs d'attelage fixes et coulissants et heurtoirs à friction pour voies ferrées; Appareils de signalisation pour voies ferrées et leur parties
    • 8608.00.90.00Autres
  • 8609.00Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.
    • 8609.00.10.00Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent
    • 8609.00.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.