Fils en fer ou en aciers non alliés. › Autres
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Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7217.90.00.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7217.90.00.91 | Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | En fr. |
| 7217.90.00.92 | Contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone | En fr. |
| 7217.90.00.93 | Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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