Fils en fer ou en aciers non alliés. › Non revêtus, même polis
Ronds, traités à chaud, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7217.10.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7217.10.00.41 | D'un diamètre de moins de 1,5 mm, enroulés, d'un poids n'excédant pas 2 kg | En fr. |
| 7217.10.00.42 | Autres, d'un diamètre de moins de 1 mm | En fr. |
| 7217.10.00.43 | Autres, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm | En fr. |
| 7217.10.00.44 | Autres, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm | En fr. |
| 7217.10.00.45 | Autres, d'un diamètre de 3 mm ou plus | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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