Profilés en fer ou en aciers non alliés. › Autres : › Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7216.91.00.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7216.91.00.91 | Comportant des bourrelets | En fr. |
| 7216.91.00.99 | Autres | En fr. |
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