Profilés en fer ou en aciers non alliés. › Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
Profilés en L, à branches égales :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7216.40.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7216.40.00.11 | D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm | En fr. |
| 7216.40.00.12 | D'une hauteur excédant 152,4 mm | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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