Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. › Autres : › Autres
Autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7214.99.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7214.99.00.41 | Rondes, d'un diamètre de moins de 76 mm | En fr. |
| 7214.99.00.42 | Rondes, d'un diamètre de 76 mm ou plus mais n'excédant pas 152 mm | En fr. |
| 7214.99.00.43 | Rondes, d'un diamètre excédant 152 mm | En fr. |
| 7214.99.00.49 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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