Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. › Autres : › De section transversale rectangulaire
Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7214.91.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7214.91.00.11 | D'une largeur n'excédant pas 76 mm | En fr. |
| 7214.91.00.12 | D'une largeur excédant 76 mm mais de moins de 152 mm | En fr. |
| 7214.91.00.13 | D'une largeur de 152 mm ou plus | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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