Fil machine en fer ou en aciers non alliés. › Autres : › De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
Non trempé ni traité et non partiellement fabriqué :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7213.91.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Fonte, fer et acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7213.91.00.41 | De qualité pour pneus, tel que défini dans la Note statistique 2 du présent Chapitre | En fr. |
| 7213.91.00.42 | De qualité tête froide (cold heading quality (CHQ)), tel que défini dans la Note statistique 3 du présent Chapitre | En fr. |
| 7213.91.00.43 | De qualité pour soudage, tel que défini dans la Note statistique 4 du présent Chapitre | En fr. |
| 7213.91.00.49 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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