Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. › Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : › Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
Panneaux muraux en gypse :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 6809.11.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 13
- Unité
- MTK
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 6809.11.00.11 | D'une largeur de 137,16 cm ou plus | 6 % |
| 6809.11.00.19 | Autres | 6 % |
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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