CBSA

Chapitre 63Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 63 recueille les articles textiles confectionnés qui ne sont pas des vêtements : linge de lit et de table, rideaux, bâches, sacs d'emballage, articles de campement. « Confectionné » a ici un sens précis, défini par la note 7 de la section XI — découpé de forme, ourlé, assemblé.

Deux positions sont à part. Le 6309 couvre les articles de friperie, et le 6310 les chiffons et déchets textiles ; l'une et l'autre supposent des traces d'usure visibles et une présentation en vrac ou en balles, ce qui est un critère de fait, pas de déclaration.

10 positions
  • 6301Couvertures.
    • 6301.10.00.00Couvertures chauffantes électriques
    • 6301.20.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
    • 6301.30.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
    • 6301.40.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
    • 6301.90.00.00Autres couvertures
  • 6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
  • 6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.
  • 6304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04.
    • 6304.1Couvre-lits :
    • 6304.20.00.00Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
    • 6304.9Autres :
      • 6304.91En bonneterie
      • 6304.92Autres qu'en bonneterie, de coton
      • 6304.93Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
      • 6304.99Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
  • 6305Sacs et sachets d'emballage.
  • 6306Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.
  • 6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.
    • 6307.10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
      • 6307.10.10.00Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²
      • 6307.10.90.00Autres
    • 6307.20.00.00Ceintures et gilets de sauvetage
    • 6307.90Autres
      • 6307.90.10.00Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05
      • 6307.90.30.00Ceintures professionnelles
      • 6307.90.40.00Matelas de déplacement de meubles
      • 6307.90.50.00Enveloppes utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404.90
      • 6307.90.9Autres :
  • 6308.00.00.00Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.
  • 6309.00Articles de friperie.
  • 6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.