CBSA

Chapitre 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

11 positions
  • 5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.
    • 5901.10.00.00Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
    • 5901.90Autres
  • 5902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.
  • 5903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02.
    • 5903.10Avec du poly(chlorure de vinyle)
      • 5903.10.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
      • 5903.10.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
    • 5903.20Avec du polyuréthanne
      • 5903.20.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
      • 5903.20.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
    • 5903.90Autres
      • 5903.90.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
      • 5903.90.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
  • 5904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.
  • 5905.00Revêtements muraux en matières textiles.
    • 5905.00.10.00Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré-collés; De jute renforcé de papier
    • 5905.00.90.00Autres
  • 5906Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02.
    • 5906.10.00.00Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
    • 5906.9Autres :
  • 5907.00Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues.
    • 5907.00.10.00Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts
    • 5907.00.2Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues :
      • 5907.00.21.00Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévision
      • 5907.00.29.00Autres
  • 5908.00Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés.
    • 5908.00.10.00Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile
    • 5908.00.90.00Autres
  • 5909.00Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières.
  • 5910.00.00.00Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.
  • 5911Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre.
    • 5911.10.00Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
      • 5911.10.00.10Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset
      • 5911.10.00.90Autres
    • 5911.20.00.00Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
    • 5911.3Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) :
    • 5911.40.00.00Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
    • 5911.90.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.