Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). › Autre rubanerie : › De fibres synthétiques ou artificielles
De polyesters :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 5806.32.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
- Section
- Section 11
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 5806.32.00.11 | Rubans | En fr. |
| 5806.32.00.19 | Autres | En fr. |
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