CBSA

Chapitre 56Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

9 positions
  • 5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles.
  • 5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.
  • 5603Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.
  • 5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.
  • 5605.00.00.00Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.
  • 5606.00.00.00Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ».
  • 5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.
    • 5607.2De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave :
      • 5607.21.00.00Ficelles lieuses ou botteleuses
      • 5607.29Autres
        • 5607.29.10.00D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
        • 5607.29.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
        • 5607.29.90.00Autres
    • 5607.4De polyéthylène ou de polypropylène :
      • 5607.41.00.00Ficelles lieuses ou botteleuses
      • 5607.49Autres
        • 5607.49.10.00Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
        • 5607.49.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
        • 5607.49.90.00Autres
    • 5607.50D'autres fibres synthétiques
      • 5607.50.10.00Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
      • 5607.50.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
      • 5607.50.90.00Autres
    • 5607.90Autres
      • 5607.90.10.00Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
      • 5607.90.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03
      • 5607.90.90.00Autres
  • 5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.
    • 5608.1En matières textiles synthétiques ou artificielles :
      • 5608.11Filets confectionnés pour la pêche
      • 5608.19Autres
        • 5608.19.10.00Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux
        • 5608.19.20.00Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennis
        • 5608.19.90.00Autres
    • 5608.90Autres
      • 5608.90.10.00Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques
      • 5608.90.90.00Autres
  • 5609.00.00.00Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.