CBSA

Chapitre 52Coton

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

12 positions

5201.00.00.00Coton, non cardé ni peigné.
5202Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés).
- 5202.10.00.00Déchets de fils
- 5202.9Autres :
  - 5202.91.00.00Effilochés
  - 5202.99.00.00Autres
5203.00.00.00Coton, cardé ou peigné.
5204Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.
- 5204.1Non conditionnés pour la vente au détail :
  - 5204.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de coton
  - 5204.19.00.00Autres
- 5204.20.00.00Conditionnés pour la vente au détail
5205Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
- 5205.1Fils simples, en fibres non peignées :
  - 5205.11.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
  - 5205.12.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
  - 5205.13.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
  - 5205.14.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
  - 5205.15.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5205.2Fils simples, en fibres peignées :
  - 5205.21.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
  - 5205.22.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
  - 5205.23.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
  - 5205.24.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
  - 5205.26.00.00Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
  - 5205.27.00.00Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
  - 5205.28.00.00Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
- 5205.3Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
  - 5205.31.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.32.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.33.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.34.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.35.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205.4Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
  - 5205.41.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.42.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.43.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.44.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.46.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.47.00.00Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
  - 5205.48.00.00Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
5206Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
- 5206.1Fils simples, en fibres non peignées :
  - 5206.11.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
  - 5206.12.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
  - 5206.13.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
  - 5206.14.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
  - 5206.15.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206.2Fils simples, en fibres peignées :
  - 5206.21.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
  - 5206.22.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
  - 5206.23.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
  - 5206.24.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
  - 5206.25.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206.3Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
  - 5206.31.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.32.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.33.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.34.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.35.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206.4Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
  - 5206.41.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.42.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.43.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.44.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
  - 5206.45.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5207Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.
- 5207.10.00.00Contenant au moins 85 % en poids de coton
- 5207.90.00.00Autres
5208Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².
- 5208.1Écrus :
  - 5208.11.00.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
  - 5208.12.00.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
  - 5208.13.00.00À armure sergé, y compris la croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5208.19.00.00Autres tissus
- 5208.2Blanchis :
  - 5208.21.00.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
  - 5208.22.00.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
  - 5208.23.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5208.29.00.00Autres tissus
- 5208.3Teints :
  - 5208.31.00.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
  - 5208.32.00.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
  - 5208.33.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5208.39.00.00Autres tissus
- 5208.4En fils de diverses couleurs :
  - 5208.41.00.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
  - 5208.42.00.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
  - 5208.43.00.00À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5208.49.00.00Autres tissus
- 5208.5Imprimés :
  - 5208.51.00.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
  - 5208.52.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
    5208.52.00.10Tissus imprimés et à draps, non grattés ni brossés
    5208.52.00.90Autres
  - 5208.59.00.00Autres tissus
5209Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².
- 5209.1Écrus :
  - 5209.11.00.00À armure toile
  - 5209.12.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5209.19.00.00Autres tissus
- 5209.2Blanchis :
  - 5209.21.00.00À armure toile
  - 5209.22.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5209.29.00.00Autres tissus
- 5209.3Teints :
  - 5209.31.00.00À armure toile
  - 5209.32.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5209.39.00.00Autres tissus
- 5209.4En fils de diverses couleurs :
  - 5209.41.00.00À armure toile
  - 5209.42.00.00Tissus dits « Denim »
  - 5209.43.00.00Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5209.49.00.00Autres tissus
- 5209.5Imprimés :
  - 5209.51.00.00À armure toile
  - 5209.52.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5209.59.00.00Autres tissus
5210Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².
- 5210.1Écrus :
  - 5210.11.00.00À armure toile
  - 5210.19.00.00Autres tissus
- 5210.2Blanchis :
  - 5210.21.00.00À armure toile
  - 5210.29.00.00Autres tissus
- 5210.3Teints :
  - 5210.31.00.00À armure toile
  - 5210.32.00.00À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5210.39.00.00Autres tissus
- 5210.4En fils de diverses couleurs :
  - 5210.41.00.00À armure toile
  - 5210.49.00.00Autres tissus
- 5210.5Imprimés :
  - 5210.51.00.00À armure toile
  - 5210.59.00.00Autres tissus
5211Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².
- 5211.1Écrus :
  - 5211.11.00.00À armure toile
  - 5211.12.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5211.19.00.00Autres tissus
- 5211.20.00.00Blanchis
- 5211.3Teints :
  - 5211.31.00.00À armure toile
  - 5211.32.00.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5211.39.00.00Autres tissus
- 5211.4En fils de diverses couleurs :
  - 5211.41.00.00À armure toile
  - 5211.42.00.00Tissus dits « Denim »
  - 5211.43.00.00Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5211.49.00.00Autres tissus
- 5211.5Imprimés :
  - 5211.51.00.00À armure toile
  - 5211.52.00.00À armure sergé y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
  - 5211.59.00.00Autres tissus
5212Autres tissus de coton.
- 5212.1D'un poids n'excédant pas 200 g/m² :
  - 5212.11.00.00Écrus
  - 5212.12.00.00Blanchis
  - 5212.13.00.00Teints
  - 5212.14.00.00En fils de diverses couleurs
  - 5212.15.00.00Imprimés
- 5212.2D'un poids excédant 200 g/m² :
  - 5212.21.00.00Écrus
  - 5212.22.00.00Blanchis
  - 5212.23.00.00Teints
  - 5212.24.00.00En fils de diverses couleurs
  - 5212.25.00.00Imprimés

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.