CBSA

Chapitre 47Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

7 positions
  • 4701.00.00.00Pâtes mécaniques de bois.
  • 4702.00.00.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.
  • 4703Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.
  • 4704Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.
  • 4705.00.00.00Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique.
  • 4706Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.
  • 4707Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
    • 4707.10.00.00Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
    • 4707.20.00Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
    • 4707.30.00Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
    • 4707.90.00.00Autres, y compris les déchets et rebuts non triés

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.