CBSA

Chapitre 46Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

2 positions
  • 4601Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
  • 4602Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa.
    • 4602.1En matières végétales :
      • 4602.11En bambou
      • 4602.12En rotin
        • 4602.12.10.00Sacs à main, autres que les sacs à main en paille de palmier ou de canne; Malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions et boîtes à chapeaux
        • 4602.12.9Autres :
      • 4602.19Autres
        • 4602.19.10.00Sacs à main, autres que les sacs à main en sisal ou en paille de palmier ou de canne; Malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions et boîtes à chapeaux
        • 4602.19.9Autres :
    • 4602.90Autres
      • 4602.90.10.00Paniers, malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à main et boîtes à chapeaux
      • 4602.90.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.