CBSA

Chapitre 38Produits divers des industries chimiques

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

27 positions
  • 3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits.
  • 3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé.
  • 3803.00.00.00Tall oil, même raffiné.
  • 3804.00.00.00Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03.
  • 3805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal.
  • 3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues.
  • 3807.00.00.00Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales.
  • 3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.
    • 3808.5Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre :
      • 3808.52.00.00DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
      • 3808.59Autres
        • 3808.59.10.00En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun
        • 3808.59.20.00En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun
    • 3808.6Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :
      • 3808.61.00.00Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
      • 3808.62Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg
        • 3808.62.10.00En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun
        • 3808.62.20.00En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun
      • 3808.69.00.00Autres
    • 3808.9Autres :
      • 3808.91Insecticides
      • 3808.92Fongicides
      • 3808.93Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
      • 3808.94Désinfectants
      • 3808.99Autres
  • 3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs.
  • 3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage.
    • 3810.10.00.00Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
    • 3810.90.00.00Autres
  • 3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales.
  • 3812Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques.
  • 3813.00.00Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.
    • 3813.00.00.10Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
    • 3813.00.00.20Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) de méthane, de l'éthane ou de propane
    • 3813.00.00.30Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) de méthane, de l'éthane ou de propane
    • 3813.00.00.40Contenant du bromochlorométhane
    • 3813.00.00.90Autres
  • 3814.00.00Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.
    • 3814.00.00.10Contenant des chlorofluorocarbures (CFC) de méthane, de l'éthane ou de propane, même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
    • 3814.00.00.20Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) de méthane, de l'éthane ou de propane, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
    • 3814.00.00.30Contenant du tétrachlorure de carbone, du bromochlorométhane ou du 1,1,1-trichloroéthane (méthyle chloroforme)
    • 3814.00.00.90Autres
  • 3815Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs.
  • 3816.00.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 38.01.
  • 3817.00.00Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02.
  • 3818.00.00.00Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique.
  • 3819.00.00Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.
  • 3820.00.00Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.
  • 3821.00.00Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales.
  • 3822Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés.
    • 3822.1Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses :
    • 3822.90.00.00Autres
  • 3823Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels.
  • 3824Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs.
    • 3824.10.00.00Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
    • 3824.30.00.00Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
    • 3824.40.00.00Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
    • 3824.50.00.00Mortiers et bétons, non réfractaires
    • 3824.60.00.00Sorbitol autre que celui du no 2905.44
    • 3824.8Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre :
      • 3824.81.00.00Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
      • 3824.82.00.00Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
      • 3824.83.00.00Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
      • 3824.84.00.00Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO), de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
      • 3824.85.00.00Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI)
      • 3824.86.00.00Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
      • 3824.87.00.00Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
      • 3824.88.00.00Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
      • 3824.89.00.00Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
    • 3824.9Autres :
      • 3824.91.00.00Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
      • 3824.92.00.00Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique
      • 3824.99.00Autres
  • 3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre.
    • 3825.10.00.00Déchets municipaux
    • 3825.20.00.00Boues d'épuration
    • 3825.30Déchets cliniques
      • 3825.30.10.00Pansements usagés (ouates, gazes, bandes et articles analogues) contaminés par suite de traitement médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
      • 3825.30.20.00Gants pour chirurgie en caoutchouc vulcanisé non durci
      • 3825.30.90.00Autres
    • 3825.4Déchets de solvants organiques :
    • 3825.50.00.00Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
    • 3825.6Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes :
    • 3825.90.00.00Autres
  • 3826.00.00.00Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.
  • 3827Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs.
    • 3827.1Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) :
      • 3827.11.00.00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
      • 3827.12.00.00Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
      • 3827.13.00.00Contenant du tétrachlorure de carbone
      • 3827.14.00.00Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
    • 3827.20.00.00Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
    • 3827.3Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) :
    • 3827.40.00.00Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
    • 3827.5Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) :
    • 3827.6Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) :
      • 3827.61.00.00Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
      • 3827.62.00.00Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
      • 3827.63.00.00Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
      • 3827.64.00.00Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
      • 3827.65.00.00Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
      • 3827.68.00.00Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48
      • 3827.69.00.00Autres
    • 3827.90.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.