CBSA

Chapitre 37Produits photographiques ou cinématographiques

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

7 positions
  • 3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
  • 3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.
    • 3702.10.00.00Pour rayons X
    • 3702.3Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm :
    • 3702.4Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm :
      • 3702.41.00.00D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
      • 3702.42D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
        • 3702.42.10.00Pellicules sensibles à scanner, pellicules sensibles pour la duplication et lestons continus dans les arts graphiques, d'une largeur d'au moins 762 mm, devant servir à la fabrication des pellicules photographiques
        • 3702.42.90.00Autres
      • 3702.43D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
      • 3702.44D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
    • 3702.5Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) :
      • 3702.52.00.00D'une largeur n'excédant pas 16 mm
      • 3702.53.00.00D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
      • 3702.54D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
      • 3702.55.00.00D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
      • 3702.56.00.00D'une largeur excédant 35 mm
    • 3702.9Autres :
      • 3702.96.00.00D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
      • 3702.97.00.00D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
      • 3702.98.00.00D'une largeur excédant 35 mm
  • 3703Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.
    • 3703.10.00.00En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
    • 3703.20.00.00Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
    • 3703.90Autres
      • 3703.90.10.00Papiers, en rouleaux, utilisés avec des machines de transmission de photographies, devant servir à la production de journaux, magazines ou périodiques
      • 3703.90.90.00Autres
  • 3704.00Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés.
    • 3704.00.10.00Pellicule devant être utilisée pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues
    • 3704.00.90.00Autres
  • 3705.00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.
    • 3705.00.1Pour la reproduction offset :
      • 3705.00.11.00Pellicule devant être utilisée pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues
      • 3705.00.19.00Autres
    • 3705.00.9Autres :
      • 3705.00.91.00Trames de contact sur pellicule pour produire des plaques d'imprimerie; Pellicule devant être utilisée dans la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues; Films qui doivent être mis aux archives et dont la projection se ferait sans but lucratif; Grands reportages et enregistrements d'actualités; Masques photographiques devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur; Clichés de projection rigides ou flexibles, lorsqu'ils : a) ont un caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948; b) ont été certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international
      • 3705.00.99.00Autres
  • 3706Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
    • 3706.10D'une largeur de 35 mm ou plus
      • 3706.10.10.00Annonces publicitaires destinées à la télévision, autres que celles importées uniquement à titre de référence
      • 3706.10.90.00Autres
    • 3706.90Autres
      • 3706.90.10.00Annonces publicitaires destinées à la télévision, autres que celles importées uniquement à titre de référence
      • 3706.90.90.00Autres
  • 3707Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.