Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives.
Produits, sous forme de cartouches ou de bâtons ou sous d'autres formes, utilisés comme charge explosive :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 3602.00.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 06
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 3602.00.00.11 | À base de nitroglycérine | 6,5 % |
| 3602.00.00.19 | Autres | 6,5 % |
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Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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