CBSA

Chapitre 33Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 33 couvre les huiles essentielles, les parfums, les produits de beauté et les préparations capillaires ou bucco-dentaires. Le classement suit la fonction déclarée du produit et son conditionnement pour la vente au détail, pas sa composition chimique.

Deux frontières piègent. Vers le chapitre 30 : une préparation ne devient un médicament que par un usage thérapeutique ou prophylactique réel, pas par une allégation marketing. Vers le chapitre 34 : les savons de toilette relèvent du 3401, tandis que les produits nettoyants pour la peau sans savon restent au 3304.

7 positions
  • 3301Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
  • 3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.
    • 3302.10.00.00Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
    • 3302.90.00Autres
      • 3302.90.00.10Mélanges d'huiles odoriférantes, constitués de produits prêts à être utilisés comme bases finies pour parfums
      • 3302.90.00.90Autres
  • 3303.00.00Parfums et eaux de toilette.
  • 3304Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.
    • 3304.10.00.00Produits de maquillage pour les lèvres
    • 3304.20.00.00Produits de maquillage pour les yeux
    • 3304.30.00.00Préparations pour manucures ou pédicures
    • 3304.9Autres :
      • 3304.91.00.00Poudres, y compris les poudres compactes
      • 3304.99Autres
        • 3304.99.10.00Préparations pour l'application et l'entretien des appareils de stomie ou des caleçons, culottes, slips, couches, doublures de couches et autres articles hygiénique similaires, pour incontinence, conçus pour être porter par des personnes à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés
        • 3304.99.90Autres
  • 3305Préparations capillaires.
  • 3306Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.
  • 3307Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.
    • 3307.10.00.00Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
    • 3307.20.00.00Désodorisants corporels et antisudoraux
    • 3307.30.00.00Sels parfumés et autres préparations pour bains
    • 3307.4Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses :
    • 3307.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.