CBSA

Chapitre 26Minerais, scories et cendres

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

21 positions

2601Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites).
- 2601.1Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
  - 2601.11.00.00Non agglomérés
  - 2601.12.00.00Agglomérés
- 2601.20.00.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
2602.00.00.00Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec.
2603.00.00Minerais de cuivre et leurs concentrés.
- 2603.00.00.10Teneur en cuivre
- 2603.00.00.40Teneur en argent
- 2603.00.00.50Teneur en or
- 2603.00.00.90Autres
2604.00.00Minerais de nickel et leurs concentrés.
- 2604.00.00.10Teneur en cuivre
- 2604.00.00.20Teneur en nickel
- 2604.00.00.90Autres
2605.00.00.00Minerais de cobalt et leurs concentrés.
2606.00.00Minerais d'aluminium et leurs concentrés.
- 2606.00.00.10Qualité réfractaire
- 2606.00.00.90Autres
2607.00.00Minerais de plomb et leurs concentrés.
- 2607.00.00.20Teneur en plomb
- 2607.00.00.40Teneur en argent
- 2607.00.00.50Teneur en or
- 2607.00.00.90Autres
2608.00.00Minerais de zinc et leurs concentrés.
- 2608.00.00.30Teneur en zinc
- 2608.00.00.40Teneur en argent
- 2608.00.00.50Teneur en or
- 2608.00.00.90Autres
2609.00.00.00Minerais d'étain et leurs concentrés.
2610.00.00.00Minerais de chrome et leurs concentrés.
2611.00.00.00Minerais de tungstène et leurs concentrés.
2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés.
- 2612.10.00.00Minerais d'uranium et leurs concentrés
- 2612.20.00.00Minerais de thorium et leurs concentrés
2613Minerais de molybdène et leurs concentrés.
- 2613.10.00.00Grillés
- 2613.90.00.00Autres
2614.00.00.00Minerais de titane et leurs concentrés.
2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés.
- 2615.10.00.00Minerais de zirconium et leurs concentrés
- 2615.90.00.00Autres
2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.
- 2616.10.00Minerais d'argent et leurs concentrés
  - 2616.10.00.20Teneur en plomb
  - 2616.10.00.40Teneur en argent
  - 2616.10.00.50Teneur en or
  - 2616.10.00.90Autres
- 2616.90.00.00Autres
2617Autres minerais et leurs concentrés.
- 2617.10.00.00Minerais d'antimoine et leurs concentrés
- 2617.90.00.00Autres
2618.00.00.00Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.
2619.00.00.00Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.
2620Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés.
- 2620.1Contenant principalement du zinc :
  - 2620.11.00.00Mattes de galvanisation
  - 2620.19.00.00Autres
- 2620.2Contenant principalement du plomb :
  - 2620.21.00.00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
  - 2620.29.00.00Autres
- 2620.30.00.00Contenant principalement du cuivre
- 2620.40.00.00Contenant principalement de l'aluminium
- 2620.60.00.00Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
- 2620.9Autres :
  - 2620.91.00.00Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
  - 2620.99.00Autres
    2620.99.00.20Contenant principalement du nickel
    2620.99.00.90Autres
2621Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux.
- 2621.10.00.00Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
- 2621.90.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.