Tarif des douanes du Canada

Code SH 250840009Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. › Autres argiles

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
2508.40.00.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Section
Section 05
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
2508.40.00.91Du type utilisé pour la litière d'animauxEn fr.
2508.40.00.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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