CBSA

Chapitre 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

2 positions

1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
- 1301.20.00.00Gomme arabique
- 1301.90.00Autres
  - 1301.90.00.10Cannabis
  - 1301.90.00.90Autres
1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.
- 1302.1Sucs et extraits végétaux :
  - 1302.11.00.00Opium
  - 1302.12.00.00De réglisse
  - 1302.13.00.00De houblon
  - 1302.14.00.00D'éphédra
  - 1302.19.00Autres
    1302.19.00.10De cannabis
    1302.19.00.90Autres
- 1302.20.00.00Matières pectiques, pectinates et pectates
- 1302.3Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
  - 1302.31.00.00Agar-agar
  - 1302.32.00Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
    1302.32.00.10Gomme de guar
    1302.32.00.90Autres
  - 1302.39.00Autres
    1302.39.00.10Carraghénane (extrait de la mousse d'Irlande)
    1302.39.00.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.