CBSA

Chapitre 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

9 positions
  • 1101.00Farines de froment (blé) ou de méteil.
  • 1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.
  • 1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.
  • 1104Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
  • 1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.
  • 1106Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8.
  • 1107Malt, même torréfié.
  • 1108Amidons et fécules; inuline.
  • 1109.00Gluten de froment (blé), même à l'état sec.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.