CBSA

Chapitre 1Animaux vivants

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

6 positions

0101Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- 0101.2Chevaux :
  - 0101.21.00.00Reproducteurs de race pure
  - 0101.29.00Autres
    0101.29.00.10Pour abattage
    0101.29.00.20De course
    0101.29.00.90Autres
- 0101.30.00.00Ânes
- 0101.90.00.00Autres
0102Animaux vivants de l'espèce bovine.
- 0102.2Bovins domestiques :
  - 0102.21.00Reproducteurs de race pure
    0102.21.00.10Laitiers
    0102.21.00.90Autres
  - 0102.29.00Autres
    0102.29.00.10Laitiers
    0102.29.00.90Autres
- 0102.3Buffles :
  - 0102.31.00.00Reproducteurs de race pure
  - 0102.39.00.00Autres
- 0102.90.00.00Autres
0103Animaux vivants de l'espèce porcine.
- 0103.10.00.00Reproducteurs de race pure
- 0103.9Autres :
  - 0103.91.00.00D'un poids inférieur à 50 kg
  - 0103.92.00.00D'un poids égal ou supérieur à 50 kg
0104Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
- 0104.10.00De l'espèce ovine
  - 0104.10.00.10Reproducteurs de race pure
  - 0104.10.00.90Autres
- 0104.20.00De l'espèce caprine
  - 0104.20.00.10Reproducteurs de race pure
  - 0104.20.00.90Autres
0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.
- 0105.1D'un poids n'excédant pas 185 g :
  - 0105.11Volailles de l'espèce Gallus domesticus
    0105.11.10.00Aux fins de reproduction
    0105.11.2Poulets à chair pour la production nationale :
    0105.11.21.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    0105.11.22.00Au-dessus de l'engagement d'accès
    0105.11.90.00Autres
  - 0105.12Dindes et dindons
    0105.12.10.00Aux fins de reproduction
    0105.12.90.00Autres
  - 0105.13Canards
    0105.13.10.00Aux fins de reproduction
    0105.13.90.00Autres
  - 0105.14Oies
    0105.14.10.00Aux fins de reproduction
    0105.14.90.00Autres
  - 0105.15Pintades
    0105.15.10.00Aux fins de reproduction
    0105.15.90.00Autres
- 0105.9Autres :
  - 0105.94Volailles de l'espèce Gallus domesticus
    0105.94.10Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés
    0105.94.10.1Aux fins de reproduction; Poussins démarrés :
    0105.94.10.11D'un poids n'excédant pas 2 000 g
    0105.94.10.12D'un poids excédant 2 000 g
    0105.94.10.20Volaille de réforme
    0105.94.9Autres :
    0105.94.91Dans les limites de l'engagement d'accès
    0105.94.91.10D'un poids n'excédant pas 2 000 g
    0105.94.91.20D'un poids excédant 2 000 g
    0105.94.92Au-dessus de l'engagement d'accès
    0105.94.92.10D'un poids n'excédant pas 2 000 g
    0105.94.92.20D'un poids excédant 2 000 g
  - 0105.99Autres
    0105.99.1Dindons et dindes :
    0105.99.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    0105.99.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
    0105.99.90.00Autres
0106Autres animaux vivants.
- 0106.1Mammifères :
  - 0106.11.00.00Primates
  - 0106.12.00.00Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
  - 0106.13.00.00Chameaux et autres camélidés (Camelidae)
  - 0106.14.00.00Lapins et lièvres
  - 0106.19.00Autres
    0106.19.00.10Visons
    0106.19.00.90Autres
- 0106.20.00.00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
- 0106.3Oiseaux :
  - 0106.31.00.00Oiseaux de proie
  - 0106.32.00.00Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
  - 0106.33.00.00Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)
  - 0106.39.00Autres
    0106.39.00.10Oiseaux d'appartement ou chanteurs
    0106.39.00.90Autres
- 0106.4Insectes :
  - 0106.41.00Abeilles
    0106.41.00.10Abeilles à miel, à l'exclusion des reines-abeilles
    0106.41.00.20Reines-abeilles
    0106.41.00.90Autres
  - 0106.49.00.00Autres
- 0106.90.00Autres
  - 0106.90.00.10Appâts
  - 0106.90.00.20Amphibiens
  - 0106.90.00.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.