Chapitre 97Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.
6 positions
9701Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
9701.2Ayant plus de 100 ans d'âge :
9701.21Tableaux, peintures et dessins
9701.21.10Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9701.22.10.00Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9701.29.10.00Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9701.91.10Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9701.92.10.00Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9701.99.10.00Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9702Gravures, estampes et lithographies originales.
9702.10.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9702.90.00.00Autres. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9703Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
9703.10.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9703.90.00.00Autres. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9704.00.00.00Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07 Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
9705.10.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705.2Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique :
9705.21.00.00Spécimens humains et leurs parties. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705.22.00.00Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705.29.00.00Autres. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705.3Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique :
9705.31.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9705.39.00.00Autres. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9706Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.
9706.10.00Ayant plus de 250 ans d'âge. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
9706.90.00Autres. Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.