CBSA

Chapitre 60Étoffes de bonneterie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

6 positions
  • 6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie.
  • 6002Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.
    • 6002.40.00.00Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
    • 6002.90.00.00Autres
  • 6003Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02.
  • 6004Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.
    • 6004.10.00.00Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
    • 6004.90.00.00Autres
  • 6005Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04.
  • 6006Autres étoffes de bonneterie.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.