Tarif douanier Maroc

Code SH 9603909099Ouvrages divers

Fiche publique du code dans le tarif douanier marocain : désignation, unité et droits d'importation.

Désignation

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeau...

Code
9603909099
Chapitre
Chapitre 96
Section
Section 20
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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